Réunions de conseil

Le bulletin municipal « La Source » (voir le numéro 41 de janvier 2017) ne reprend pas l’intégralité des comptes rendus des réunions du Conseil Municipal. Vous trouverez ici les procès verbaux complets de ces réunions. Attention cependant : seuls les procès verbaux, signés et validés, disponibles à la consultation en Mairie, sont officiels.

La prochaine réunion est fixée au mercredi 5 avril 2017 à 20h30.
Ordre du jour :

  • Adhésion annuelle à la Fondation du Patrimoine
  • Travaux de l’église : marché de maîtrise d’œuvre
  • Programme départemental ECO-PASS avec la CC du Pays de Fontenay-Vendée
  • Projets Éoliens
  • Travaux de voirie 2017
  • Sydev – révision des statuts
  • Opération programmée de l’habitat (OPAH) : désignation d’un délégué
  • Demande de subvention des Écoles Privées pour voyages scolaires
  • Modification du tableau des effectifs à compter du 1er avril 2017
  • Vote des comptes administratifs 2016 – budget principal, assainissement et lotissement
  • Approbation des comptes de gestion du receveur
  • Affectation du résultat de fonctionnement – budget principal et assainissement
  • Vote du taux d’imposition des taxes directes communales
  • Durée d’amortissement concernant les travaux effectués en N-1
  • Attribution d’une indemnité de gardiennage de l’église
  • Attribution de bons d’achat de Noël au personnel communal
  • Vote des budgets primitifs 2017 – budget principal, assainissement et lotissement
  • Questions diverses

Procès verbaux des dernières réunions :

Archives des réunions antérieures