Réunions de conseil

Le bulletin municipal « La Source » (voir le numéro 41 de janvier 2017) ne reprend pas l’intégralité des comptes rendus des réunions du Conseil Municipal. Vous trouverez ici les procès verbaux complets de ces réunions. Attention cependant : seuls les procès verbaux, signés et validés, disponibles à la consultation en Mairie, sont officiels.

La prochaine réunion est fixée au mardi 11 septembre 2017 à 20h30.
Ordre du jour :

  • Achat du bâtiment « PROXI »
  • Convention avec le Conseil Départemental – RD14
  • Offre de conseil en organisation
  • Fond national de Péréquation Intercommunale et Communale (FPIC)
  • Commission Locale d’Études des Charges Transférées (CLECT)
  • Église : approbation du programme
  • Église : choix de l’architecte
  • Assainissement : choix du prestataire inspection caméra
  • Avenant à la convention de location d’un logement communal
  • Convention de mise à disposition de personnel
  • Convention de mise à disposition d’un local
  • Contrat de groupe Assurance statutaire du personnel
  • Questions diverses

Procès verbaux des dernières réunions :

Archives des réunions antérieures